SMM
Présentation de la marque SMM
Déposée le 6 mai 1976 par Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SMM est expirée depuis le 6 mai 1986.
Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513